Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J STOCTOU SUP-AIR
de RAUCOURT Jacques

Numéro de dépôt :
96630034
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque J STOCTOU SUP-AIR

Déposée le 10 juin 1996 par de RAUCOURT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J STOCTOU SUP-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est de RAUCOURT Jacques, domicilié(e) 19 Rue Carpeaux, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques de RAUCOURT - France.

La marque J STOCTOU SUP-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J STOCTOU SUP-AIR est expirée depuis le 10 juin 2006.

de RAUCOURT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : YOPLIT LE LIT QUI YOPE YOPER S'OUVRIR SUR UN COFFRE DE RANGEMENT , LIT 3 J J RANGETOU J D'OR J AD'OR , JOUVENCINE La jouvence par les racines


de RAUCOURT Jacques - 19 Rue Carpeaux, 75018 Paris - France


Jacques de RAUCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Meubles dont lits, sommiers, matelas, oreillers, traversins aleses, draps, couettes, édredons, canapés, coussins, banquettes, coffres.Vêtements Véhicules

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.